Établissements pénitentiaires

IR 2201

Série Y : Établissements pénitentiaires 1860-1940
et archives postérieures à 1940 ( 1345 W ).

Répertoire numérique par Sandra SERIS et Janine LUCET, 1998

SOMMAIRE

• Introduction
• Fonds de la préfecture (sous-série 1Y)
  • maison centrale d'Albertville (1Y 1-68)
  • prisons du département (1 Y 69-166)
  • Dépôt de mendicité (1Y 167-214)
• Fonds des établissements pénitentiaires (sous-série 2Y)
  • prisons d'Albertville (2Y 1-25)
  • prisons de Chambéry (2Y 26-83)
  • prisons de Moûtiers (2Y 84-87)
  • prisons de Saint-Jean-de-Maurienne (2Y 88-98)
• Archives postérieures à 1940 (1345W)
  • Maison d'arrêt de Chambéry (1345W 1 à 10 et 12 à 46)
  • Camp de travailleurs de Chindrieux (1345W 11 à 13 et 47)
• Table des concordances entre anciennes et nouvelles cotes

• Vocabulaire cité dans les documents.

COMPOSITIONS, COMMUNICABILITE ET SOURCE COMPLEMENTAIRES

Les dossiers composant ces fonds proviennent pour partie de la préfecture (archives relatives à la gestion, au personnel) et pour partie des établissements pénitentiaires (principalement les registres d’écrou).

La majorité des documents sont communicables au terme d’un délai de 30 ans. Cependant certaines catégories de dossiers sont soumises à des délais spécifiques :
100 ans pour les registres d’écrou ;
120 ans pour les dossiers de personnel ;
150 ans pour les dossiers comportant des renseignements à caractère médical.

Des renseignements complémentaires pourront être trouvés dans les séries 1 et 5 FS, 9 et 11 M et 7 N pour ce qui concerne les bâtiments.

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