Avertissement

Cette série est composée de documents de l'époque de la Révolution et de l'Empire, puis d'archives postérieures à 1860. Excepté pour le fonds des hypothèques, les documents de la période intermédiaire sont à rechercher dans la série FS (Fonds Sarde), en raison des institutions spécifiques du royaume de Piémont-Sardaigne.

Domaines et Biens nationaux

IR 901

Sous-série Q et 1Q à 18Q

Répertoire numérique, G. Pérouse, P. Bernard et J. Jannon, Chambéry, 1933

(Q1 à 242, 473-526, 557-649, 654-659, 823-919, 990-991, 1001-1013, 1069-1087, 1108-1130, 1180-1207, 1259-1262,1290, 1347-1350, 1422-1436, 1477, 1485-1489 ; 1Q 1 à 18Q 1)

• Fonds du département du Mont-Blanc : Biens nationaux (1792-1815)
• Fonds de l'administration de l'Enregistrement et des domaines (1792-1815)
• Fonds de la Préfecture : enregistrement et domaines (1860-1913)
• Fonds de l'administration des domaines, Bureau d'enregistrement de Chambéry (1860-1866)

Voir le fichier pdf (3 244 Ko) mis à jour 29/10/2002

Administration de l'enregistrement 1860-1969

IR 902

Sous-série 3Q

Le répertoire méthodique de l'Enregistrement est désormais consultable en ligne.

Il comporte une introduction et une procédure de recherche.

Voir le fichier pdf (4 225 Ko) Mise en ligne : 29/04/2010

Bureaux de :

• Aiguebelle (3Q1)
• Aime (3Q2)
• Aix-les-Bains (3Q3)
• Albens (3Q4)
• Albertville (non versé)
• Beaufort (non versé)
• Bourg-Saint-Maurice (3Q6)
• Bozel (3Q7)
• Chambéry (3Q8)
• La Chambre (3Q9)
• Chamoux (manquant)
• La Châtelard (3Q10)
• Les Echelles (3Q11)
• Grésy-sur-Isère(non versé)
• Lanslebourg (3Q12)
• Modane (3Q13)
• Montmélian (3Q14)
• La Motte Servolex (manquant)
• Moûtiers (3Q15)
• Pont-de-Beauvoisin (3Q16)
• La Rochette (3Q17)
• Ruffieux (manquant)
• Saint-Génix (3Q118)
• Saint-Jean-de-Maurienne (3Q19)
• Saint-Michel-de-Maurienne (3Q20)
• Saint-Pierre-d'Albigny(3Q21)
• Ugine(non versé)
• Yenne (3Q22).

Conservation des hypothèques

ATTENTION : Les registres de transcriptions d'actes sont librement communicables après un délai de 100 ans.

Si ce n'est pas le cas des documents que vous recherchez, il vous faudra d'abord prendre contact avec la Conservation des Hypothèques (242, rue Jules Bocquin - 73000 Chambéry - tel 04 79 69 15 63 pour le 1er bureau, 04 79 96 00 05 pour le 2e bureau)

Instruments de recherche du fonds de la Conservation des Hypothèques :

IR 904

Sous-série 4Q
Répertoire méthodique, Arnaud Roncaglia, Janine Lucet, Christiane Lascaux, 1998-2000, Eric Gorraz, 2006.

• Répertoire des volumes de transcriptions d'actes, par numéro de volume, tous bureaux confondus (1860-1950)

Utilisez cet instrument de recherche si vous recherchez la cote d'archives d'un registre de transcription d'actes dont vous connaissez le numéro de volume.

IR 904 (extraits : transcriptions 1860-1950)

Voir le fichier pdf (177 Ko) Mise en ligne : 18/03/2005

• Introduction du répertoire numérique et exemple de recherche

Avant de débuter une recherche dans le fonds des Hypothèques, consultez cette page afin de comprendre le fonctionnement de la conservation des Hypothèques.

Un exemple de recherche vous est proposé pour vous guider.

IR 904 Introduction

Voir le fichier pdf (512 Ko)

• Répertoire complet des Conservations des Hypothèques d'Albertville, Chambéry, Moûtiers , Saint-Jean-de-Maurienne (1823-1956)

  Répertoire méthodique, 224 pages

  IR 904 (mise à jour 2008)

Voir le fichier pdf (4 569 Ko)

Pour la période 1792-1815, voir la page des administrations françaises de la Révolution et de l'Empire