Fonds des administrations d'Ancien Régime jusqu'en 1793
Fonds du Gouverneur général de Savoie.
Fonds de l'intendance générale de Savoie, sous-fonds des intendances de Maurienne et de Tarentaise, sous-fonds des bureaux des finances, en particulier trésoriers généraux, commissaires d'extentes, direction des gabelles.
Cadastre général de Savoie (dont collection des mappes de 1728-1738).
Fonds du tabellion (1697-an IX)
Sous-fonds de la délégation générale pour l'entretien des armées espagnoles en Savoie.
Série C.
Gouverneur général du Duché de Savoie (C 1-57)
Intendance générale de Savoie (C 58-763)
Intendances provinciales (C 764-1473) :
Intendance de Maurienne (C 764-820)
Intendance de Tarentaise (C 821-1473)
Bureaux de Finances (C 1474-1841) :
Trésorerie générale de Savoie (C 1474-1614)
Trésoreries de Maurienne et de Tarentaise (C 1615-1695)
Direction des gabelles de Savoie (C 1696-1746)
Commissaires d'extentes (1747-1841)
IR 301
Voir le fichier pdf (2 877 ko) version révisée 13/12/2005
Bureau de la Péréquation générale et du Cadastre de Savoie (C 1842-4833)
Bureau de la Péréquation générale : Affaires générales
Cadastre de Savoie : plans et registres cadastraux par communes (1728-1738)
IR 301-302
Communes d'Aiguebelette à La Bauche. - Fichier pdf (3 690 Ko)
Communes de Beaufort à la Chapelle-du-Mont-du-Chat. - Fichier pdf (4 624 Ko)
Communes de la Chapelle-du-Mont-du-Chat à Hauteluce. - Fichier pdf (4 770 Ko)
Communes de Hauteluce à Nances. - Fichier pdf (4 508 Ko)
Communes de Nances à Sainte-Marie-de-Cuines. - Fichier pdf (4 225 Ko)
Communes de Sainte-Reine à Salins. - Fichier pdf (4 372 Ko)
Communes de Salins à Yenne + Manifestes, verbaux, députations, rapports d'experts, etc., relatifs à la vérification des confins des paroisses. - Fichier pdf (4 118 Ko)
Avertissement :
Toutes les mappes sont numérisées, elles sont consultables dans la rubrique "Archives en ligne".
Répertoires des mutations cadastrales, 1728-19e siècle (C 5054-5741)
IR 305
Délégation générale pour les biens féodaux et la péréquation (C 4834-4900)
Délégation générale pour les affranchissements des droits féodaux (C 4901-5007)
Subdélégation pour les affranchissements en Maurienne, 1688-1792 (C 4972-4979)
Subdélégation pour les affranchissements en Tarentaise, 1563-1793 (C 4980-5007)
Délégation générale pour l'entretien des armées espagnoles (C 5008-5036)
Conseil général de santé (C 5037-5052)
IR 302
Les index de Gabriel de Pérouse
Index des noms de lieux, de personnes et de matières des deux volumes publiés de l’inventaire de la série C (IR 301 et 302)
IR 303
Relevés par Gabriel Perouse, 1914-1915.
Concessions, investitures, consignements de fiefs - Index des noms de lieux et de personnes dits " Indice Savoia " (C 1771-1795),
IR 304
relevés par Gabriel Pérouse.
Mode d'emploi de l'inventaire :
- les chiffres romains renvoient à une cote (C 1771 à 1795), la liste étant donnée en page 3 de l'inventaire ;
- les chiffres arabes renvoient au folio du registre ou de la liasse.
Tabellion (insinuation des actes notariés), 1697-an IX (2C 1-2893)
Le terme de tabellion désignait en Savoie l'ensemble des actes insinués et conservés dans les bureaux d'insinuation. Par extension, il servait à nommer l'administration, chargée de la transcription et de la conservation des actes insinués.
Avertissement :
Les répertoires du tabellion ne sont consultables que sur microfilm.
Certains registres du tabellion ne sont pas communicables, à cause de leur état trop fragile.
IR 306
Consulter l'inventaire du tabellion (fichier pdf 460 Ko) mise à jour 07/2006
Archives en ligne
Plans du cadastre de 1738
Toutes les mappes sardes sont consultables en ligne.
Pour certaines, il est possible, en interrogeant un numéro de parcelle, de connaître son propriétaire, sa nature de culture et le lieu-dit où elle se trouve.
Voir les plans cadastraux en ligne
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