Les fonds qui constituent la série L commencent avec l'occupation de la Savoie par l'armée française, en septembre 1792 et la création du département du Mont-Blanc, institué par décret de la Convention (27 novembre 1792). Le chef-lieu de ce département est Chambéry.
Le premier traité de Paris restitua au gouvernement sarde la plus grande partie de l'ancienne Savoie, le 30 mai 1814. La France conservait cependant Chambéry, Annecy et une partie de leur arrondissement, sous le nom de département du Mont-Blanc. Il fallut attendre le deuxième traité de Paris, du 20 novembre 1815, pour que la Savoie soit entièrement réunifiée au profit de la monarchie sarde.
Suivant les territoires concernés, les archives de la période française se poursuivent donc jusqu'en 1814 ou 1815.

Répertoire des fonds du département du Mont-Blanc, des districts, des administrations municipales de canton, des arrondissement et des sociétes populaires et comités de surveillance. 1792-1815

IR 801

Répertoire numérique, Gabriel Pérouse, 1925

Série L, articles 1 à 2403 et 2500 à 2590 et série L-Add, articles 1 à 31

• 1ère partie : Introduction (Le département du Mont-Blanc, circonscription, organisation et personnel administratif de la Savoie de 1792 à 1815
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• 2e partie : inventaire de la série L (1792-1815)
  • Sommaire
  • Répertoire numérique
    • Département (Série L, articles 1 à 1735 et articles 2500 à 2590)
    • Districts (série L, articles 1736 à 1936)
    • Administrations municipales de canton (série L, articles 1937 à 2046)
    • Arrondissements (série L, articles 2047 à 398)
    • Sociétes populaires et comités de surveillance (série L, articles 2399 à 2403)
  • Annexes (analyses détaillées des délibérations
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IR 802

Répertoire de la série L addition et L Suplément travaux publics

• Département du Mont-Blanc (L addition, articles 1 à 10)
• District de Moûtiers (L addition, articles 11 à 25)
• District de Saint-Jean-de-Maurienne (L addition, articles 26 à 28)
• Administration municipales des cantons d'Aime, Bellentre et Moûtiers (L addition, articles 29 à 31)
• Arrondissment de Moûtiers (Non coté)
• Travaux publics (L S, articles 1 à 7)

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Index des noms de personnes, de lieux et de matières mentionnés dans les délibérations du Directoire et du Conseil du département du Mont Blanc, 1793-An III

IR 803

Concerne les articles L 21 à 32

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Index des noms de personnes, de lieux et de matières mentionnées dans les arrêtés du Préfet du Mont-Blanc, an VIII-1813

IR 804

Concerne les articles L 154 à 200

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Tribunal criminel du département du Mont-Blanc (1792-1815)

IR 805

Répertoire numérique, Laetitia Olivetto, M. Chevalier, C. Réttica, 2001-2003, 25 pages

Sous-série 1L, articles 1 à 411

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1L 79

Registre des affaires criminelles et correctionnelles, classement par ordre alphabétique et chronologique. (1792-1815). Ce registre est la clé pour entrer dans les artilcles 1L 98 à 258.

M. Henri COCHET a entièrement saisi ce registre, c'est son travail que vous trouverez ci-dessous

• Index par ordre alphabétique de nom de persone >> Voir le fichier pdf (349 Ko)
• Index par n° d'affaire >> Voir le fichier pdf (349 Ko)

Conservation des Hypothèques du département du Mont-Blanc (an III-1815)

IR 904

Répertoire méthodique, Janine LUCET, Arnaud RONCAGLIA, Christiane LASCAUX, 1999-2000, mise à jour en 2008, 29 pages

Sous-série 4Q : Conservations de Chambéry, Moûtiers et Saint-Jean-de-Maurienne.

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Enregistrement du département du Mont-Blanc (1792-1816)

IR 902

Répertoire numérique, Janine LUCET, Arnaud RONCAGLIA, 2000, mise à jour en 2010, 63 pages

Sous-série 3Q : Enregistrement

3Q 1 - bureau d’Aiguebelle
3Q 3 - bureau d’Aix-les-Bains
3Q 6 - bureau de Bourg-Saint-Maurice
3Q 8 - bureau de Chambéry
3Q17 - bureau de la Rochette
3Q13 - bureau de Modane
3Q14 - bureau de Montmélian
3Q15 - bureau de Moûtiers
3Q19 - bureau de Saint-Jean-de-Maurienne
3Q21 - bureau de Saint-Pierre-d'Albigny
3Q22 - bureau de Yenne
3Q16 - bureau du Pont-de-Beauvoisin

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